RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D'UCCLE Séance du 19.12.19 #Objet : Règlement-taxe sur la distribution toute-boîte d'
Le renforcement des sanctions pour distribution de prospectus non-sollicités accroît la pression sur le secteur
Le principe « pollueur payeur » appliqué aux boîtes aux lettres | Les Echos
Untitled
1% de taxe sur la publicité : qui est concerné ?
RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D'UCCLE Séance du 19.12.19 #Objet : Règlement-taxe sur l'apposition d'imprimés publ
200 FINANCES 230 Enrôlement - Facturation LE COLLEGE AU CONSEIL Mesdames, Messieurs, En séance du 29 septembre 2016, votre ass
N° OJ : 2 N° PV : 107
Untitled
📮 Gâchis environnemental : plus de 20 milliards de prospectus publicitaires sont distribués en France, chaque année
COMMUNE DE WATERMAEL-BOITSFORT RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE Séance du 17.05.22 #Objet : Taxe sur la distribution à domicile d
RÉGION DE BRUXELLES.CAPITALE COMMUNE DE WOLUWE-SAINT-PIERRE Modification #
Taxe sur l'apposition d'imprimés publicitaires sur des véhicules situés sur la voie publique. Date de la délibération c
decl taxe DIP 2009 fr.pdf - Uccle
Taxe sur la distribution d'imprimés publicitaires
015/28.10.2020/A/0024# EXT RAIT du Registre aux Délibérations du CONSEIL COMMUNAL DE SCHAERBEEK Séance du 28 octobre 2020 O
COMMUNE D'UCCLE RÉGION DE BRUXELLES-CAPITALE Séance du 24.11.22 #Objet : Règlement-taxe sur l'apposition d'imprimés publ
Enregistrements comptables des dépenses de publicité
Oui pub | Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche
Plus d'un million pour Mons, Charleroi et Liège: ce que votre commune perçoit grâce aux dépliants publicitaires (carte)
Untitled
Untitled
Oui Pub
